Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la croix des mariniers
Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4023477
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2023
la croix des mariniers de Cave Saint Desirat

Présentation de la marque la croix des mariniers

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2013 par Cave Saint Desirat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la croix des mariniers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole domicilié(e) Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave Saint Desirat domicilié(e) Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France.

La marque la croix des mariniers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la croix des mariniers est expirée depuis le 30 juillet 2023.

Cave Saint Desirat a également déposé les autres marques suivantes : L'Alouette Lulu , DOMAINE DE LA GARENNE , Coeur de Rochevine , L' AROBASE , CUVEE AMENDINE , LES FAGOTTES , LES CARMES DE SARRATORIA , CHAMPTENAUD , CUVEE LA MANDRAGORE , Le Verre et la Plume


Cave Saint Desirat, societe cooperative agricole - Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France


Cave Saint Desirat - Saint Desirat - 07340 - Saint Desirat - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Vins.